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Marques déposées par MONNOT Pierre Louis Joseph
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MASSABIELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASSABIELLE
MONNOT Pierre Louis Joseph
PAWLAK née MAUMUS Andrée

Numéro de dépôt :
95597734
Date de dépôt :
16/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2005

Présentation de la marque MASSABIELLE

Déposée le 16 novembre 1995 par MONNOT Pierre Louis Joseph et PAWLAK née MAUMUS Andrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASSABIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Les déposants sont MONNOT Pierre Louis Joseph, domicilié(e) demeurant à LISIEUX (Calvados) 27, Avenue Sainte Thérèse - France et PAWLAK née MAUMUS Andrée, domicilié(e) demeurant à LISIEUX (Calvados) 27, Avenue Sainte Thérèse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PAWLAK Andrée - France.

La marque MASSABIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSABIELLE est expirée depuis le 16 novembre 2005.

MONNOT Pierre Louis Joseph a également déposé les autres marques suivantes : PLUIE DE ROSES , ACSENSSA , ASCENSION , LA BASILIQUE , LISIEUX , 1897 - 1997 CENTIEME ANNIVERSAIRE SAINTE THERESE LISIEUX , LISIEUX


MONNOT Pierre Louis Joseph - demeurant à LISIEUX (Calvados) 27, Avenue Sainte Thérèse - France

PAWLAK née MAUMUS Andrée - demeurant à LISIEUX (Calvados) 27, Avenue Sainte Thérèse - France


Madame PAWLAK Andrée - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

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